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Marques déposées par monsieur DOYEN Christian
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ESPRIT DE BOURGOGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE BOURGOGNE
M. DOYEN Christian
Mme DOYEN Beatrice

Numéro de dépôt :
3888791
Date de dépôt :
14/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2022
ESPRIT DE BOURGOGNE de DOYEN Christian

Présentation de la marque ESPRIT DE BOURGOGNE

Déposée le 14 janvier 2012 par monsieur DOYEN Christian et madame DOYEN Beatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Les déposants sont monsieur DOYEN Christian domicilié(e) 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France et madame DOYEN Beatrice domicilié(e) 1 RUE DE MESVRES - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOYEN Christian domicilié(e) 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France.

La marque ESPRIT DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT DE BOURGOGNE est expirée depuis le 14 janvier 2022.

DOYEN Christian a également déposé les autres marques suivantes : Love's Motel


M. DOYEN Christian - 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France

Mme DOYEN Beatrice - 1 RUE DE MESVRES - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France


M. DOYEN Christian - 1 rue de mesvres - 71300 - MONTCEAU LES MINES - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 4 juin 2012 - Retrait partiel n°576768 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Filets ou sacs à provisions ;

Objets d'art en bois, plâtre, matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons, l'ensemble de ces produits étant à usage professionnel uniquement, en relation avec les métiers du terroir et de la gastronomie de Bourgogne tels que les agriculteurs, marchands de bovins, vignerons, cuisiniers, chasseurs et pêcheurs.